Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site “https://www.time-sport.fr”  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : Arsalan FARAHMAND –  137 grande rue 92310 Sèvres.
Créateur “https://www.time-sport.fr” : Arsalan FARAHMAND.
Responsable publication : Arsalan FARAHMAND – arsalanf187@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : PHPNET – 97-97bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE.
Crédits :
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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site “https://www.time-sport.fr” sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Arsalan FARAHMAND met à jour régulièrement le site”https://www.time-sport.fr“. L’utilisateur est invité à se référer le plus souvent possible aux mentions légales, afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site “https://www.time-sport.fr” a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
En effet, Arsalan FARAHMAND s’efforce de fournir sur le site “https://www.time-sport.fr” des informations aussi précises que possible.
Tous les informations indiquées sur le site “https://www.time-sport.fr” sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site “https://www.time-sport.fr” ne sont pas exhaustifs.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Arsalan FARAHMAND est propriétaire des droits de propriété intellectuelle. En effet, il détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Ces droits d’usage concernent notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Ainsi, toute partie des éléments du site qui fera l’objet d’une reproduction est interdite.

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Gestion des données personnelles

La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 en France protègent les données personnelles.
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Ce site ne recueille pas d’informations personnelles, il n’est donc pas déclaré à la CNIL.

Liens hypertextes

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site “https://www.time-sport.fr” est soumis au droit français.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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